Arrêté du 28 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 19 novembre 2002 relatif à l'organisation du temps de travail des personnels techniques de la direction générale de l'aviation civile assurant leurs missions dans les organismes de maintenance et d'exploitation, à l'exclusion de ceux assurant un service du contrôle, de ceux assurant un service de coordination dans les détachements civils de coordination et de ceux assujettis aux horaires de bureau
Arrêté du 28 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 19 novembre 2002 relatif à l'organisation du temps de travail des personnels techniques de la DGAC
Publications assoc|iées
Dans le cadre de la campagne intermédiaire de mobilité printemps 2013, je vous prie de trouver en pièces jointes les AVE ouverts au corps des IESSA. Le dépôt des candidatures s'effectue uniquement via l'application CASIMIRh accessible sur la page d'accueil de Bravo Victor. La publication des AVE dans CASIMIRh se
Compte rendu USAC-CGT de la comission paritaire du corps IESSA qui s'est tenue le 11 Juin 2013.
Pour rappel, les syndicats ne siègent pas en CPE.
Compte-rendu de la CAP recouvrement des IESSA du 30 mai 2013.
Le comité technique ministériel du 16 mai a statué sur des modifications statutaires concernant les TSEEAC et les IESSA. L'USAC-CGT était présente au sein de la délégation CGT, principale force au niveau du ministère.