Circulaire d’application du décret n°2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l’Etat. Dispositions relatives aux attributions et au fonctionnement des comités techniques
Circulaire d'application relatif aux Comités Techniques (CT)
Publications assoc|iées
Le premier CT pour les SNA Grand Sud- Ouest a eu lieu le 26 mars au SIA. Il a permis de traiter essentiellement de la mise en place du secrétariat général. Enfin une instance de dialogue social qui fait la part belle aux administratifs et aux ouvriers.
Vos représentants en CT SNA/SO :Benjamin Smagghe (TSEEAC Bergerac)Pierre Pesso (ICNA Mérignac)Dominique Pons (IESSA Biarritz)Daniel Terra-Carneiro (IESSA Mérignac)
La DSNA annonce le report de la mise en oeuvre des nouvelles mesures de prorogation des licences. L'USAC-CGT fait des propositions.Lire le compte rendu et la déclaration liminaire de l'USAC-CGT dans la pièce jointe.
SNA Ouest : question posées par l'USAC-CGt au prochain CT SNA Ouest du 24 mars 2015
Vous trouverez ici les informations sur le dernier CT DSNA en date du 9 février
Compte-rendu du CT STAC du 29 janvier 2015.