Circulaire d’application du décret n°2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l’Etat. Dispositions relatives aux attributions et au fonctionnement des comités techniques
Circulaire d'application relatif aux Comités Techniques (CT)
Publications assoc|iées
résultats aux votes en CT de proximité et CT Ministériel
Le dépouillement du CT de proximité DSNA vient d'avoir lieu. Sur 418 votants et 409 bulletins exprimés :UNSA : 146SNCTA : 111CGT : 90CFDT : 46FO : 13CFTC : 3
Région Ouest : résultats des élections 2014 pour CT DSNA , CT DSAC et CAP tous corps (SNA et DSAC)
Le Comité Technique du SNA-SO, réuni par le chef SNA le 25 novembre 2014, a permis de valider un certain nombre de sujets concernant différents organismes du SNA, préparés par les différents GTP.
SNA Sud : compte-rendu du CT du 13 novembre 2014
Jeudi 6 novembre, c’était le premierCT avec notre nouveau chef decentre Emmanuel Jacquemin : toutes les infos !