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AVE TSEEAC campagne printemps 2013

AVE TSEEAC campagne printemps 2013

Dans le cadre de la campagne de mobilitéPrintemps 2013, vous trouverez ici les AVE,revus et corrigés, ouverts au corps desTSEEAC

Le dépôt des candidatures s'effectueuniquementvia l'application CASIMIRh accessible sur la page d'accueil de Bravo Victor.
La publication des AVE dans CASIMIRh est effective depuis lemardi 26 mars 2013 à 06h00; les mises à jour le seront dès le27 mars 2013

  • La date limite de candidature est fixée auvendredi 19 avril 2013
  • La date limite de modification et d'annulation est fixée auvendredi 26 avril 2013
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Mobilité bi annuelle

Publications assoc|iées

Règlement UE N°805/2011 établissant les modalités relatives aux licences et à certains certificats…
Règlement (UE) N° 805/2011 de la commission établissant les modalités relatives aux licences et à certains certificats de contrôleur de la circulation aérienne en vertu du règlement (CE) n° 216/2008 du Parlement européen et du conseil.
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CTP DGAC du 20 juillet 2011
Ce CTP avait initialement été proposé par le Directeur pour s'occuper des questions diverses non traitées depuis plusieurs CTP, certains espérant le transformer en comité de suivi du protocole caduc.L'ordre du jour envoyé par la direction était finalement loin de se limiter à cela : des GT vont se réunir pour étudier la refonte du régime indemnitaire des personnels techniques, a
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Arrêté du 25 juillet 2011
Arrêté modifiant l’arrêté du 28 octobre 2009 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de tour et des chefs de quart des organismes de la circulation aérienne. Le texte n'est pas paru au journal officiel. L'arrêté n'est pas paru au journal officiel
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