CAP TSEEAC : tout ce que vous avez toujours voulu savoir sans oser le demander !
CAP TSEEAC : tout ce que vous avez toujours voulu savoir sans oser le demander ! Mise à jour 29/01/2016
Publications assoc|iées
Le décret décline la loi L114-4 du code général de la fonction publique. Il établit la liste des organismes de contrôle aérien soumis aux dispositions relatives au service minimum ainsi que les services d'alerte, d'information de vol et de production des « NOtice To Air Men » (NOTAM).
Décret déclinant l'application de la loi L114-4 du code général de la fonction publique. Le texte établit la liste des organismes de contrôle aérien soumis aux dispositions relatives au service minimum, dont les services d'alerte, d'information de vol et de production des « NOtice To Air Men » (NOTAM).
Note relative à la gestion des récupérations des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne et des techniciens supérieurs des études et de l’exploitation de l’aviation civile assurant le service de contrôle dans les organismes du contrôle de la circulation aérienne.
Les négociations locales compliquées au CRNA-SO ont entraîné des réactions de la part de la DSNA. Vous trouverez un compte rendu de la situation et l'avis de la section locale.
Note relative à la gestion du congé de naissance et de paternité des personnels assurant le service du contrôle de la circulation aérienne
La section locale du CRNA-Est a prononcé la déclaration liminaire suivante lors du CSA local du 24 avril 2025 qui concernait essentiellement une modification de la note décrivant le fonctionnement du service technique. L'ensemble des organisations syndicales se sont prononcées contre cette note.
Publications mobilité/avancement assoc|iées
Dans le cadre de la campagne de mobilité de Printemps 2017, je vous prie de trouver en pièces jointes les additifs aux AVE ouverts au corps des TSEEAC.Fermeture AVE : n° 106542 Ajouts AVE : n° 106053, n° 106074, n° 106082, n° 106715, n° 106716 Modificatifs AVE : n° 106188, n° 106311Je vous rappelle que : Le dépôt des candidatures s'effectue uniquement via l'application
Dans le cadre de la campagne de mobilité de Printemps 2017, je vous prie de trouver en pièces jointes les additifs aux AVE ouverts au corps des TSEEAC.Fermeture AVE : n° 105781, n° 106365 Ajouts AVE : n° 105863, n° 106054, n° 106087, n° 106190, n° 106191, n° 106215, n° 106528, n° 106533, n° 106673, n° 106674, n° 106694 Modificatifs AVE : n° 105736, n° 105747, n° 105957,
Dans le cadre de la campagne de mobilité de Printemps 2017, voici ci-dessous les AVE ouverts au corps des TSEEAC. Le dépôt des candidatures s'effectue uniquement via l'application 'SIRH agents' accessible sur la page d’accueil de Bravo Victor. L'accès se fera, sur Bravo Victor, en page d’accueil grâce à vos login et mot de passe Angéliqu
Équité et transparence : des valeurs que l'USAC-CGT souhaite défendre plus que jamais et en particulier en CAP TSEEAC.
Compte-rendu de la CAP de corps des TSEEAC du 16 décembre 2016


