Veuillez trouver en pièce jointe le compte rendu de la CAP TSEEAC du 17 juin 2011.
Compte rendu de la CAP TSEEAC du 17 juin 2011
Publications assoc|iées
Vous trouverez, ci-joint, le compte-rendu de la réunion du CSA DO du 2 juillet 2025.
La présente procédure décrit les modalités de gestion des nominations sur emplois fonctionnels pour les agents du corps des TSEEAC. Ce document a vocation à être présenté au CSA de réseau de la DGAC, puis à entrer en application, dans le cadre des évolutions des emplois fonctionnels prévues au protocole social 2023-2027.
Arrêté du 6 mai 2025 déterminant les emplois de la direction générale de l'aviation civile et du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile susceptibles de donner lieu à l'attribution de l'indemnité temporaire de mobilité instituée par le décret n° 2008-369 du 17 avril 2008 portant création d'une indemnité temporaire de mobilité et fixant les conditio
La nouvelle version du livret TSEEAC est désormais en ligne.
Décret déclinant l'application de la loi L114-4 du code général de la fonction publique. Le texte établit la liste des organismes de contrôle aérien soumis aux dispositions relatives au service minimum, dont les services d'alerte, d'information de vol et de production des « NOtice To Air Men » (NOTAM).
Publications mobilité/avancement assoc|iées
Dans le cadre de la campagne de mobilité d'automne 2016, je vous transmets le dernier tableau récapitulatif des AVE ouverts aux TSEEAC prenant en compte la modification de l'AVE 105495 ci-joint :Modificatif :- AVE 105495 - Chargé d'affaires à la MALGH / DG (au lieu de spécialiste exploitation) ouvert aux TSEEAC détenteurs de la 2ème qualificationJe vous rappelle que
Ci-dessous, se trouve le tableau récapitulatif des AVE ouverts au corps des TSEEAC comprenant les modifications suivantes :Ajouts AVE :N° 104805 – SNA/Sud- RODEZ – 2 postes de contrôleur – ouvert aux TSEEACN° 105097 – SNA/OI – Chef programme SMI – ouvert aux IEEAC/IESSA/ICNA/TSEEACN° 105107 – SNA/SSE – Chef programme SMI – ouvert aux I
Dans le cadre de la campagne de mobilité Automne 2016, voici l’additif aux AVEs ouverts au corps des ICNA :1 – AVE(s) modifiés :AVE 104920 – SDRH – Chargé de mission - Ouvert aux IEEACAVE 105429 – CRNA/E – Assistant Subdivision Etudes – Ouvert aux TSEEACAVE 105440 – CRNA/E – Assistant Subdivision Contrôle – Ouvert aux TSEEACA
Voici ci-dessous le communiqué de la CPE du 10/10/2016