CR de la CAP Recouvrement TSEEAC du 07 décembre 2010
Publications assoc|iées
Suite à l’adoption de la loi n° 2023-1289 du 28 décembre 2023 relative à la prévisibilité de l'organisation des ervices de la navigation aérienne en cas de mouvement social, soutenue par le SNCTA, une bonne partie des agents de la DSNA ne peuvent plus participer à un mouvement de grève sans se déclarer préalablement. L’USACcgt a déposé un préavis de
La première liste des terrains condamnés par la DGAC vient d'être dévoilée.L'USACcgt accompagnera tous les agents concernés qui souhaiteront son aide.
Au programme de ce CSA DO, il y avait entre autre : une note cadre sur l’organisation du travail des contrôleurs aériens, un mandat d’étude pour la création d’une CNGR (Cellule Nationale de Gestion du Réseau) aux prérogatives étendues, une étude quant au dimensionnement cible des organismes d’approche rattachés à un organisme d’approche siège SNA,
L’USACcgt a participé à deux instances de dialogue social de la DSAC : le groupe de suivi des licences et le CSA exceptionnel du 14 octobre.
Au programme de ce CSA DSNA, un certain nombre de textes issus du protocole, mais aussi d’autres sujets tout aussi importants, étaient à l’ordre du jour. Comme à son habitude, la DSNA a su briller par la pauvreté de son dialogue social : le CSA n’était là que pour cocher la case « dialogue social », sans aucune volonté de négocier quoi que ce soit.
Publications mobilité/avancement assoc|iées
Compte-rendu de la CAP TSEEAC à recouvrement du 29 janvier 2015La CPE se tiendra le 11 février
AVE TSEEAC : campagne automne 2014 + Additifs N°1
Ci-dessous CR de la CAP exceptionnelle TSEEAC du 1er octobre 2014
C/R de la CPE du 03/10/2014
Dans le cadre de la campagne de mobilitéIntermédiaire Automne 2014, voici les AVE ouverts au corps desTSEEAC.Le dépôt des candidatures s'effectueuniquementvia l'application SIRh (agent) accessible sur la page d'accueil de Bravo Victor.La date limite de c
Compte-rendu de la CAP exceptionnelle des TSEEAC du 2 juillet 2014.