Partie du code de l'aviation civile traitant des personnels des services de la circulation aérienne. La section 1 traite des personnels assurant le service de contrôle, de leur licence et de leur aptitude médicale ainsi que les conditions de suspension, la section 2 des personnels assurant les services d'information et d'alerte sur un aérodrome et la section 3 des personnels techniques.
Code de l'aviation civile
Publications assoc|iées
Dans un courrier du 24 mars 2014, le Directeur général a demandé à la Fonction publique l’exclusion des corps techniques DGAC (TSEEAC, ICNA, IEEAC, IESSA) du dispositif RIFSEEP ainsi que l’instauration d’une prime «satellite» pour les Adjoints et pour les corps de la 1ère vague (Assistants, Attachés, Assistantes sociales, CTSS).Plus de détails dans le tract ci
L'USAC-CGT lève le préavis couvrant les personnels les 30 juin et 1 er juillet, mais maintient le préavis concernant la filière technique le 30 juin.La réunion de notre Bureau national avec le ministère a permis d'obtenir des avancées significatives sur les revendications exposées dans notre préavis des 30 juin et 1 er juillet. En conséquence, l’USAC-CGT lève son appel à la
L'USAC-CGT a déposé des préavis de grève et appelle l'ensemble des personnels à se mobiliser sur les journées des 30 juin et 1er juillet. Lire le communiqué du Bureau national, ainsi qu'une affichette illustrative dans la pièce jointe.Edit : le préavis est levé.
DTI : motion d'Assemblée Générale des personnels technique du 24 juin 2015
Communiqué de la CPE du 22 juin 2015
La stratégie de modernisation des systèmes ATM varie au gré de l'humeur du DSNA et de ses rapports avec le SNCTA. L'USAC-CGT souhaite apporter son regard sur la situation actuelle du programme SYSAT.