Circulaire d’application du décret n°2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l’Etat. Dispositions relatives aux attributions et au fonctionnement des comités techniques
Circulaire d'application relatif aux Comités Techniques (CT)
Publications assoc|iées
Dernier CT de la mandature, avant sa transformation en CSA (comité social d’administration) après les élections professionnelles de décembre. Lors de ce CT de nombreux points ont été abordés pour lesquels l’encadreme
Voici le compte-rendu du CT DGAC par l'USACcgt.
Ce 7 octobre avait lieu un CT à l'Organisme de Contrôle de Bâle-Mulhouse qui avait pour but de valider de le projet de service technique SNA-NE. Or le projet de service a pour effet de faire exploser l'OCBM tel qu'il existe et réduire le service rendu au contrôle aérien.
Actuellement, L'OCBM contient une division technique et une division CA. cett
Dialogue social bafoué, fuite en avant, contraintes supplémentaires... Vous trouverez ci-joint le compte rendu du dernier comité technique d'organisme.
Le comité technique de la DSAC s’est tenu le 7 juillet et, malgré un ordre du jour conséquent, deux sujets se sont retrouvés sur le devant de la scène tout au long des points abordés : les effectifs et la charge de travail des agents.
Le 14 juin dernier s’est déroulé le CT (Comité Technique) du CRNA-Nord. L’ordre du jour proposé par la direction était tellement succinct que les organisations syndicales ont dû le compléter par de nombreuses questions diverses, pas moins de trois pages de questions en ce qui concerne l’USACcgt.