Circulaire d'application relatif aux Comités Techniques (CT)

Circulaire d’application du décret n°2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l’Etat. Dispositions relatives aux attributions et au fonctionnement des comités techniques

Publications assoc|iées

Le CT de fin d'année promettait d'être le théâtre d'une forte tension. Des sujets très controversés étaient à l'ordre du jour (RO, suspension XP RH). L'USACcgt, à travers une déclaration liminaire, a une fois de plus dénoncé les projets de réorganisations des fonctions support, les conditions du dialogue social avec la DSNA et a demandé qu'un travail sérieux soit ouvert quant à
Le CT DSNA marquant le passage en force des Réserves Opérationnelles et passé, dorénavant c'est localement que la bataille se déroule. La section locale USACcgt du CRNA Ouest reste opposée au dispositif Réserves Opérationnelles, tant sur le fond que sur la forme et rappelle les difficultés de mise en place augmentant drast