Circulaire d’application du décret n°2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l’Etat. Dispositions relatives aux attributions et au fonctionnement des comités techniques
Circulaire d'application relatif aux Comités Techniques (CT)
Publications assoc|iées
Compte-rendu du CT SNA-O du 21 février 2022.
Le dernier comité technique DSAC de l’année s’est déroulé le 14 décembre sous la présidence du Directeur. Les points abordés et la nature des débats, même quand les points de vue divergent, permettent de constater qu’à la DSAC, le dialogue social n’est pas un vain mot. Et, si le principe d’une DGAC unie commen�
Le dernier CT DGAC s’est déroulé le 9 décembre 2021 sans le DG mais avec la SG assurant la présidence. Au programme, deux textes soumis à avis et le rapport social unique (RSU) présenté pour la première fois aux organisations syndicales pour information.
La section locale USACcgt du CRNA ouest s'est présentée ce 14 décembre 2021 au CT du CRNA ouest pour défendre chaque agent du Centre.
La section locale USACcgt du CRNA ouest y a lu la déclaration liminaire suivante.
Compte-rendu du CT ENAC qui s'est déroulé le 09 décembre 2021
Vous trouverez, ci-joint, le compte rendu de la réunion du Comité Technique de la Direction des Opérations qui s'est déroulée mercredi 17 novembre dernier.
Bonne lecture,