Circulaire d’application du décret n°2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l’Etat. Dispositions relatives aux attributions et au fonctionnement des comités techniques
Circulaire d'application relatif aux Comités Techniques (CT)
Publications assoc|iées
Voici-ci-dessous le CR du CT ENAC qui s'est tenu le 9 mars 2017
Compte-rendu du CT DGAC du 2 mars 2017
L'administration a présenté en CT DGAC une décision de mise en œuvre du télétravail. L'USAC-CGT est favorable au télétravail mais a voté contre cette décision car les modalités de mise en œuvre sont trop restrictives.Voir le tract ci dessous pour plus d'information.
L'administration a présenté en CT DGAC une décision de mise en œuvre du télétravail. L'USAC-CGT est favorable au télétravail mais a voté contre cette décision car les modalités de mise en œuvre sont trop restrictives.
Voir le tract ci dessous pour plus d'information.
- Déclaration USAC-CGT au CT Montpellier du 3-3-2017 concernant la réorganisation DIV-TE.- Projet de réorganisation DIV-TE au 1-1-2018 - Texte validé au CT Montpellier du 3-3-2017.


