Circulaire d’application du décret n°2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l’Etat. Dispositions relatives aux attributions et au fonctionnement des comités techniques
Circulaire d'application relatif aux Comités Techniques (CT)
Publications assoc|iées
L'USAC-CGT vous fait partager les dernières infos du CT SNA-GSO ci-dessous :
Vous trouverez en document joint le compte rendu du CT SNA Ouest tenu le 14 décembre 2017.Un nombre important de sujets sur lesquels l'USAC-CGT est force de proposition et rappelle à l'administration ses obligations.
Compte-rendu du CT SNA/S du 5 décembre 2017
L'USAC-CGT vous informe des principaux points abordés lors du CT DSAC du 5 décembre 2017. (voir ci-dessous)
L'USAC-CGT vous informe de la tenue d'un CT d'organisme vendredi 8 décembre.Vous trouverez dans la dernière publication de la section de CDG notre analyse des points à l'ordre du jour. (lire ci-dessous)
Ce comité technique s’est tenue en grande pompe sur un après-midi, après que l’ensemble des élus au Comité Technique ait refusé une saisine électronique juste avant la trêve des confiseurs sur le point relatif au projet de modification de l’arrêté d’organisation, compte-tenu d’une part de l’insuffisance d’éléments d’appréciation envoyés par la Direction et d’autr