Circulaire d’application du décret n°2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l’Etat. Dispositions relatives aux attributions et au fonctionnement des comités techniques
Circulaire d'application relatif aux Comités Techniques (CT)
Publications assoc|iées
- Déclaration USAC-CGT au CT Montpellier du 3-3-2017 concernant la réorganisation DIV-TE.- Projet de réorganisation DIV-TE au 1-1-2018 - Texte validé au CT Montpellier du 3-3-2017.
Voir en pièce-jointen la déclaration USAC-CGT lue lors du CT-SNA-SSE exceptionnel du 27-2-2017 concernant la réorganisation des entités techniques et la répartition des postes HEAbles 2016 entre Montpellier et Marseille.
Ci-dessous le compte rendu du dernier CT SNAs-GSO traitant des questions transverses comme le support aux services opérationels qu'ils soient DSAC ou DSNA du grand sud-ouest.
Premier CT de la nouvelle année, mais surtout après plus de 18 mois de silence radio alors que la DSNA devrait en réunir au moins deux par an. Pas grave selon le DSNA, le dialogue social se passe ailleurs… Voici en quelques mots les principaux points abordés. Charte sur la just Culture, plan stratégique de la DSNA, programmes techniques, Remote tower et autres brèves
Ce comité technique s’est tenue en grande pompe sur un après-midi, après que l’ensemble des élus au Comité Technique ait refusé une saisine électronique juste avant la trêve des confiseurs sur le point relatif au projet de modification de l’arrêté d’organisation, compte-tenu d’une part de l’insuffisance d’éléments d’appréciation envoyés par la Direction et d’autr
Un nouveau CT où il n'a pas été possible de conclure complètement sur les aspects licence faute de travail dans les temps de l'administration centrale. Tous les centres n'auront pas des renouvellements des licences à 3 ans. L'USAC-CGT a de nouveau porté de nombreuses questions diverses concernant plusieurs services. Il reste des sujets conflictuels avec l'encadrement.