Résultats des élections 2011 - CAP ICNA & TSEEAC pour le SNA-SSE (Marseille-Avignon-Les Milles et Montpellier-Bézier-Perpignan-Nîmes)
Résultats des élections 2011 - CAP ICNA & TSEEAC pour le SNA-SSE
Publications assoc|iées
Un nouvel arrêté ressuscitant les XP RH vient d'être rédigé, au mépris de tout dialogue social.
Après des demandes répétées par chaque organisation syndicale, l'administration cède enfin et décale la mise en place du compte temps pour les RO hors site à la date du 1er juin.
Bonne lecture,
Avant la loi de transformation de la Fonction publique, les mutations et avancements étaient étudiés en commission administrative paritaire (CAP). Depuis le 1er janvier 2020, la mobilité n’est plus de la compétence de la CAP. Depuis 1er janvier 2021, il en est de même pour les avancements. Les représentants en CAP ne participent plus à la gestion collective de la mobilité et des avan
L'USACcgt demande le report du décompte du compte-temps.
La DO a récemment remis en cause l'expertise des chefs de tour d'Orly concernant l'effectif opérationnel.
Vous trouverez l'avis de l'USACcgt à ce sujet dans notre dernière communication.
Parmi les nombreuses actions qu’elle a menées, l’USACcgt a interpellé la DSAC le 16 février 2021 à propos de la mise en place des réserves opérationnelles et de sa compatibilité avec le droit européen. Nous attendons toujours une réponse à cette interpellation.
Publications mobilité/avancement assoc|iées
Compte-rendu de la CAP à recouvrement ICNA du 30 mai 2012
Nous vous transmettons l'arrêté du 14 février 2012 avec en annexe la liste des postes donnant droit au bénéfice de l'ITM (indemnité temporaire de mobilité).L'arrêté sera en ligne sur le portail dans l'onglet'VIE PRATIQUE/MOBILITE/AVEC INDEMNITE TEMPORAIRE D
Dans le cadre de la campagne de mobilité Printemps 2012, je vous prie de trouver en pièces jointes les AVE ouverts au corps des ICNA. Le dépôt des candidatures s'effectue uniquement via l'application CASIMIRh accessible sur la page d'accueil de Bravo Victor. La publication des AVE dans CASIMIRh sera effective à
Compte-rendu succinct de la CAP des ICNA du 13 décembre 2011
Compte-rendu de la CAP ICNA du 13 décembre 2011.


