Partie du code de l'aviation civile traitant des personnels des services de la circulation aérienne. La section 1 traite des personnels assurant le service de contrôle, de leur licence et de leur aptitude médicale ainsi que les conditions de suspension, la section 2 des personnels assurant les services d'information et d'alerte sur un aérodrome et la section 3 des personnels techniques.
Code de l'aviation civile
Publications assoc|iées
Vous trouverez ci-contre le second tableau récapitulatif additifs / modificatifs des AVE ouverts à la campagne FIDELO 2024-2.
Convention nationale de dialogue social 2023-2026
Alors que les réunions protocolaires s’enchaînent afin d’essayer de respecter le calendrier serré de l’administration, les réorganisations des services de la DO poursuivent leur chemin. Voici la synthèse du dernier CSA DO.