Partie du code de l'aviation civile traitant des personnels des services de la circulation aérienne. La section 1 traite des personnels assurant le service de contrôle, de leur licence et de leur aptitude médicale ainsi que les conditions de suspension, la section 2 des personnels assurant les services d'information et d'alerte sur un aérodrome et la section 3 des personnels techniques.
Code de l'aviation civile
Publications assoc|iées
L’USACcgt a créé le simulateur de paye pour tous les IESSA, ICNA, IEEAC et TSEEAC. Il sera très prochainement étendu aux corps administratifs. Retrouvez le simulateur à cette adresse : https://simulateur.usac-cgt.org/ Retrouvez le Wiki de
À la rentrée, la découverte est amère pour les nouvelles promotions d'élèves fonctionnaires à l'ENAC : une grande partie d'entre eux ne recevra aucun salaire à la fin du mois de septembre. En effet, un dysfonctionnement administratif a affecté le versement des premiers traitements des élèves fonctionnaires intégrés à l'ENAC.
Après une longue période d'attente, la DSNA a enfin rendu sa copie sur le maillage territorial. Une copie qui reste incomplète, car de nombreux terrains demeurent dans l'incertitude. Une avancée importante est toutefois à souligner : tous les terrains qui restent aujourd'hui dans l'incertitude passeront ICNA TOUR, offrant ainsi une perspective et une garantie pou
L’USACcgt a poursuivit son action au CSA DO du 19 juin. Bien au-delà des positions de posture ou démagogiques que nous pouvons constater, notre travail de fond nous permet d’avancer pas à pas pour défendre les conditions de travail de nos collègues. Rejoignez l’USACcgt !
L’USACcgt travaille pour améliorer le quotidien de chaque agent de la DO. Nos propositions portent leurs fruits et nous continuons d’être à l’écoute de chacun pour porter leurs demandes auprès de la Direction des opérations.
Le CODIR DSNA a préparé un communiqué sur la centralisation des systèmes début mars 2026. En privilégiant la diffusion sur Geode et MyDsna, la DSNA a une nouvelle fois démontré son incapacité à dialoguer au préalable avec les organisations syndicales. Le contenu du communiqué laisse même présager de lourdes conséquences pour la filière technique.