Partie du code de l'aviation civile traitant des personnels des services de la circulation aérienne. La section 1 traite des personnels assurant le service de contrôle, de leur licence et de leur aptitude médicale ainsi que les conditions de suspension, la section 2 des personnels assurant les services d'information et d'alerte sur un aérodrome et la section 3 des personnels techniques.
Code de l'aviation civile
Publications assoc|iées
Tu trouveras ici une communication sur le texte d'expérimentation sur le télétravail des agents opérationnels voté ce jour en CT DO.
Bonne lecture,
L'USACcgt se bat pour défendre un maillage d’approches durable.
Du 1er au 8 décembre, votez USACcgt !
Vous trouverez ci-joint la notice d’inscription à l’examen professionnel IEEAC 2023.
Limite d’inscription le 2 novembre 2022.
Télétravail : note de gestion DGAC
Les comités de suivi locaux sont investis d’une double compétence qu’ils exercent dans des configurations différentes :
Le suivi de la gestion des agents en situation de congé pour raison de santé, de handicap nécessitant un aménagement de poste et plus largement toutes les situations présentant un risque de désinsertion professionnelle.
L’instruction
Campagne de mobilité printemps 2022 : les résultats complets