Partie du code de l'aviation civile traitant des personnels des services de la circulation aérienne. La section 1 traite des personnels assurant le service de contrôle, de leur licence et de leur aptitude médicale ainsi que les conditions de suspension, la section 2 des personnels assurant les services d'information et d'alerte sur un aérodrome et la section 3 des personnels techniques.
Code de l'aviation civile
Publications assoc|iées
Tout fonctionnaire ou contractuel peut bénéficier de la protection fonctionnelle s’il est victime d’une agression dans le cadre de ses fonctions ou s’il est poursuivi en justice en raison de son activité professionnelle Retrouvez dans cette publication le mode d'emploi protection fonctionnelle de l'USACcgt. Ce document constitue une synthèse de la circulaire de 20
Le Bureau national de l'USACcgt se rend au CRNA ouest pour vous rencontrer le 6 mars au matin. Venez nombreux en salle N2H29 dès 9h, tous les ICNA, IESSA et TSEEAC sont les bienvenus pour discuter de sujets comme le protocole, les recrutements, 4Flight...
Un simulateur de paie USACcgt, mais pour quoi faire ?Les buts sont multiples. Tout d’abord, que chacun puisse acquérir une connaissance de base sur ce qui constitue sa rémunération. Ensuite, cela permet aussi de repérer des erreurs/oublis de votre part ou bien de la part de l’administration.
La présente note a pour objet de fixer les règles d’attribution de l’aide à l’installation des personnels de l’Etat. Cette note, effective au 1 er janvier 2025, annule et remplace la note n° 24/001 SG/SDCRH/ASIC du 13 février 2024
Campagne du bonus indemnitaire annuel 2025 au titre de l'année 2024
Cela fait des mois que les personnels alertent notre hiérarchie sur des dysfonctionnements qui perdurent à Strasbourg au sein du Service Exploitation. En vain. Inexorablement, le vase se remplit.