Partie du code de l'aviation civile traitant des personnels des services de la circulation aérienne. La section 1 traite des personnels assurant le service de contrôle, de leur licence et de leur aptitude médicale ainsi que les conditions de suspension, la section 2 des personnels assurant les services d'information et d'alerte sur un aérodrome et la section 3 des personnels techniques.
Code de l'aviation civile
Publications assoc|iées
La direction de la DSI a fait valider en comité SIGP le remplacement de la messagerie Amélia par la solution Office 365 de Microsoft. Ce choix est dangereux, tant pour la sécurité des données DGAC que pour le devenir des agents concernés.
Vous trouverez ci-dessous la mise à jour du mode d'emploi concernant les emplois fonctionnels à la DGAC.
Arrêté fixant la composition du comité techniques de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
Arrêté du 19 octobre 2018 autorisant au titre de l’année 2019 l’ouverture d’un concours interne pour l’accès au corps des ingénieurs des études et de l’exploitation de l’aviation civile
Pour la première fois depuis les grèves dites « Loi Travail », l’USACcgt se joint à une journée de mobilisation interprofessionnelle, mais dépose un préavis spécifique qui détaille clairement les revendications que nous portons et qui nous concernent directement.
Ci-dessous le communiqué de la CPE qui s'est tenue le 30/11/2018