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Publié le Titre Dossier(s) thématique(s) Corps Édition
Préavis de grève pour la période du 21/07/2024 au 27/07/2024 Mouvement social
CSA le Bref, y'a un pépin ! CSA (Ex CT)
Dialogue Social local : un effectif toujours en berne CSA (Ex CT) ICNA
Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant les modalités d'attribution et les montants de la troisième part, liée à la détention de la licence européenne de contrôle, versée aux ICNA et TSEEAC Régimes indiciaires et indemnitaires ICNA, TSEEAC
Arrêté du 8 juillet 2024 relatif à l'organisation du temps de travail des personnels de la direction générale de l'aviation civile assurant le service de coordination dans les détachements civils de coordination Protocole 2023-2027 ICNA
Arrêté du 8 juillet 2024 fixant les modalités d'application du complément de la part liée aux fonctions en application de l'article 7 du décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016 fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la direction Protocole 2023-2027, Régimes indiciaires et indemnitaires ICNA, IEEAC, IESSA, TSEEAC
Décret n° 2024-782 du 8 juillet 2024 modifiant le décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016 fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la direction générale de l'aviation civile Protocole 2023-2027 ICNA, IESSA, TSEEAC
Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant les modalités d'attribution et les montants relatifs à la première part, liée aux fonctions exercées, et à la deuxième part, liée à l'expérience professionnelle, en application des articl Protocole 2023-2027, Régimes indiciaires et indemnitaires ICNA, IEEAC, IESSA, TSEEAC
Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant les modalités d'attribution et les montants de la part « Evolution des qualifications » versée aux ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne en application de l'artic Protocole 2023-2027, Régimes indiciaires et indemnitaires IESSA
Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 19 novembre 2002 relatif à l'organisation du temps de travail des personnels techniques de la direction générale de l'aviation civile assurant leurs missions dans les organismes de maintenance et d'exploitati Protocole 2023-2027 ICNA, IESSA, TSEEAC
Décret n° 2024-782 du 8 juillet 2024 modifiant le décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016 fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la direction générale de l'aviation civile Protocole 2023-2027, Régimes indiciaires et indemnitaires ICNA, IEEAC, IESSA, TSEEAC
Arrêté du 8 juillet 2024 fixant les modalités d'attribution et les montants relatifs au bonus indemnitaire annuel en application de l'article 2 du décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016 fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de Protocole 2023-2027, Régimes indiciaires et indemnitaires ICNA, IEEAC, IESSA, TSEEAC
Arrêté du 8 juillet 2024 relatif à l'organisation du temps de travail des personnels de la direction générale de l'aviation civile assurant le service du contrôle dans les organismes de contrôle de la circulation aérienne et des instructeurs de formation Protocole 2023-2027 ICNA, TSEEAC
Décret n° 2024-783 du 8 juillet 2024 fixant les modalités de classement en liste des organismes de contrôle de la circulation aérienne Protocole 2023-2027 ICNA, TSEEAC
Préavis de grève pour la période du 14/07/2024 au 20/07/2024 Droit de grève-Service minimum
Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant les modalités d'attribution et les montants de la part « Qualification et habilitation » versée aux techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile et aux ingé Protocole 2023-2027 IEEAC, TSEEAC
Arrêté du 8 juillet 2024 fixant le classement en liste des organismes de contrôle de la circulation aérienne Protocole 2023-2027 ICNA, IESSA, TSEEAC
Emplois Fonctionnels TSEEAC : Mode d'Emploi Mobilité et avancement TSEEAC
Affectations IESSA 2024 : liste des postes proposés en sortie d'école à la promo 2022 IESSA
Modèle de lettre de demande de détachement sur emploi fonctionnel Régimes indiciaires et indemnitaires ICNA, IEEAC, IESSA, TSEEAC
Sorties ENAC IESSA 2024 Mobilité et avancement IESSA
Préavis de grève USACcgt pour la période du 7 au 13 juillet 2024 Mouvement social
Plus d'agents contractuels, moins de mesures sociales. Protocole 2023-2027 Contractuels
CRNA ouest : Lettre ouverte au DSNA par intérim pour sa venue à Brest le 20 juin 2024 4-Flight
Préavis de grève pour la période du 30/06/2024 au 06/07/2024 Mouvement social
Campagne de Mobilité TSEEAC : dernière ligne droite pour les candidatures TSEEAC
Communiqué de la Commission Executive Nationale
Résultat d'admission au concours sur titre des ICNA - Session 2024 Formations-concours-examens ICNA
Résultat d'admission au concours interne des TSEEAC - Session 2024 Formations-concours-examens TSEEAC
Résultat d'admission à l'examen pro pour l'avancement au grade d'assistant d'administration de classe exceptionnelle Mobilité et avancement Assistants
Déroulement de carrière des OPA CAP-CCP Personnels Equipement
Tract CRNA O - Les événements du 15 et 31 mai vus par la DO Mouvement social
Préavis de grève du 23 au 29 juin 2024 Mouvement social
Nantes : déclaration liminaire au CSA DO CSA (Ex CT)
Classement Tahiti - CSA DO exceptionnel du 14 juin 2023 CSA (Ex CT), Protocole 2023-2027 ICNA
Déclaration liminaire – CCOPA DGAC du 13 juin 2024 Mobilité et avancement Ouvriers Etat, Personnels Equipement
Aix : Appel à manifester le 15/06/24 Mouvement social
Des mesures concrètes, fortes et indispensables Mouvement social, Protocole 2023-2027 IESSA
Campagne de mobilité printemps 2024 : additif n° 1 Mobilité et avancement
GREVE au CRNA Sud-Est le 14 juin Mouvement social, Protocole 2023-2027 ICNA
LeJournal N°74
Préavis de grève du 16 au 22/06/2024 Mouvement social, Protocole 2023-2027
Motion d'assemblée générale des personnels du SNA NE et de l'ENAC de Saint Yan Protocole 2023-2027
Grève le 14 juin au CRNA Sud-Est Droit de grève-Service minimum
Préavis de grève du CRNA Sud-Est Droit de grève-Service minimum, Protocole 2023-2027
L'USACcgt ne croit pas à la magie Protocole 2013-2015, Effectifs ICNA
Résultat d'admissibilité à l'examen pro pour le recrutement d'ASAAC classe sup - Session 2024 Formations-concours-examens Adjoints, Assistants, Attachés, Contractuels
Résultat d'admission à l'examen professionnel d'assistant d'administration classe normale- Session 2024 Formations-concours-examens Adjoints, Assistants, Attachés
Résultat d'admission au recrutement sans concours d'adjoint d'administration - session 2024 Formations-concours-examens Adjoints, Assistants, Attachés
Tract CRNA O - grève du 30-31/05 des ordres et du désordre Mouvement social