Circulaire d’application du décret n°2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l’Etat. Dispositions relatives aux attributions et au fonctionnement des comités techniques
Circulaire d'application relatif aux Comités Techniques (CT)
Publications assoc|iées
Le 15 juin dernier se tenait le CSA local du CRNA-Nord. Au menu, des sujets assez divers : point sûreté, BTIV, effectifs au SE et au ST ainsi que des questions diverses.
Un CSA DSNA a eu lieu le 2 juin 2026. L'USACcgt vous apporte son éclairage.
Un unique point à l’ordre du jour et soumis au vote a été présenté en séance et concernait la fusion des deux pôles de la Direction Technique Aéroports et Navigation Aérienne (DT-ANA).
Un CSA exceptionnel s'est tenu à la DTI le 17 avril 2026. Deux sujets ont été abordés : la déclinaison des CDF et la réorganisation de l'équipe Supervision.
Déclaration liminaire lue lors du CSA DTI du 31 mars 2026.
L’USACcgt a participé activement au CSA DTI qui a eu lieu le 31 mars 2026. Nous vous avons déjà envoyé la déclaration liminaire que nous avons lue en début de séance. Voici à présent notre analyse des dossiers débattus en séance.


