Circulaire d’application du décret n°2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l’Etat. Dispositions relatives aux attributions et au fonctionnement des comités techniques
Circulaire d'application relatif aux Comités Techniques (CT)
Publications assoc|iées
L’USACcgt a participé à deux instances de dialogue social de la DSAC : le groupe de suivi des licences et le CSA exceptionnel du 14 octobre.
Au programme de ce CSA DSNA, un certain nombre de textes issus du protocole, mais aussi d’autres sujets tout aussi importants, étaient à l’ordre du jour. Comme à son habitude, la DSNA a su briller par la pauvreté de son dialogue social : le CSA n’était là que pour cocher la case « dialogue social », sans aucune volonté de négocier quoi que ce soit.
La direction nous a convoqués à un CSA extraordinaire pour traiter de la réorganisation du domaine S4A le mardi 24 septembre. L’USACcgt a voté contre ce projet et souhaite apporter quelques explications à ce choix.
Veuillez trouver en pièce jointe une communication de la section du CRNA-Est qui fait suite au CSA local du 02 octobre 2024.
Le 25 septembre s'est tenu le CSA du CRNA ouest. Ce CSA soumettait au vote la proposition du Projet de Service Spécifique au CRNA ouest.L'USACcgt a tenu ses engagements en suivant la consultation des IESSA du CRNA ouest.
Un CSA s’est tenu le 18 septembre sous la présidence du Directeur général, il n'y a pas beaucoup de nouveautés, à part les points suivants :- Résultats de la prime de partage de la performance pour 2023- Mise en place de la semaine en 4 jours- La démarche d'actualisation du schéma pluriannuel de la stratégie imm