Circulaire d’application du décret n°2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l’Etat. Dispositions relatives aux attributions et au fonctionnement des comités techniques
Circulaire d'application relatif aux Comités Techniques (CT)
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Ce CSA de rentrée fut également le premier de notre nouveau Directeur Général. L’USACcgt en a profité pour lui rappeler (cf notre déclaration liminaire) dans quel contexte de tension sociale il prenait ses nouvelles fonctions. Voici un résumé des sujets abordés et des informations à retenir.
Vous trouverez ci-joint la déclaration liminaire de l'USACcgt au CSA DGAC du 14 octobre 2025.
Vous trouverez, ci-joint, la déclaration liminaire de l'USACcgt lors du CSA DGAC du 16 juillet 2025.
Vous trouverez, ci-joint, le compte-rendu de la réunion du CSA DO du 2 juillet 2025.
Des sujets cruciaux et dimensionnant pour la DSAC et ses agents ont été présentés en séance.
La section locale du CRNA-Est a prononcé la déclaration liminaire suivante lors du CSA local du 24 avril 2025 qui concernait essentiellement une modification de la note décrivant le fonctionnement du service technique. L'ensemble des organisations syndicales se sont prononcées contre cette note.