Circulaire d’application du décret n°2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l’Etat. Dispositions relatives aux attributions et au fonctionnement des comités techniques
Circulaire d'application relatif aux Comités Techniques (CT)
Publications assoc|iées
Déclaration liminaire au CT du 12 février 2014Suite à la demande exclusive du SNCTA, un CT extraordinaire dont l'ordre du jour était la gestion de l'été 2014 a été convoqué le 14 novembre 2013. En conséquence, la question des congés 2014 pour les ICNA n'a pas été traitée au CT du 20 décembre pour être reportée à aujourd'hui. Un GT RH s'est réuni de manière plénière,
Le 15 janvier s'est tenu un Comité Technique de la Direction des Opérations. Rien de révolutionnaire, mais des points d’avancement sur les dossiers en cours, et des réponses à certaines de nos interrogations.
Compte rendu du CT DO du 15 janvier 2014
Vous trouverez dans le fichier joint le compte rendu du comité technique de proximité Enac qui s'est tenu le mardi 17 décembre 2013.
SNA/S : compte rendu du CT du 11 décembre 2013
Compte rendu du CT SNA OUEST du 11 décembre 2013Ce CT SNA a été l'occasion de faire un point sur le protocole et ses conséquences sur les services du SNA Ouest. Retrouvez les lettres du BRO « spéciales Protocole » pour plus d'informations sur nos positions. Nous avons également abordé des sujets locaux relatifs à différents services et les questions diverses posées uniquement