Application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'hygiène, la sécurité et la prévention médicale dans la fonction publique
Circulaire d'application du décret n°84-453
Publications assoc|iées
Dans un contexte de réduction des effectifs et de restructurations des services voulues par le Ministère, les CHSCT prennent une place non négligeable dans la vie des agents. Lire en pièce jointe le résumé du dernier CHSCT DGAC.
Le CHSCT s'est essentiellement penché le suivi des actions en cours dont le compte-rendu est disponible en page 2.Le secrétariat du Comité était assuré par Hubert Garnier.Les principales difficultés proviennent du manque de financement en cette année de budget réduit.Lire la suite dans le tract en pièce jointe.
Le Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT) DGAC s'est réuni le 15 juin. Voici le résumé des débats. Une question : chsct-dgac@usac-cgt.org
CHS-CT d'Orly du 22 Mai 2012 : le compte-rendu à télécharger
Le CHS‐CT s'est tenu le 12 juin 2012. Les sujets de fond tel que l'incendie et le document unique vont occuper l'organisme cet automne.
CHSCT du 15 juin 2012