Application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'hygiène, la sécurité et la prévention médicale dans la fonction publique
Circulaire d'application du décret n°84-453
Publications assoc|iées
Dernier CT avant les élections de début décembre qui devront donner la nouvelle représentativité dans les CAP et CT de proximités pour une période de 4 ans.
Le déroulement des CHSCT est très formalisé par l’administration et le traitement des questions (« diverses ») posées par les syndicats est toujours relégué en fin de séance comme s’il s’agissait de problèmes mineurs. Nous pensons évidemment que c’est au contraire la raison d’être de ces séances on pour- rait minimiser les pures formalités comme par exemple la révision
Ce Comité Hygiène et Sécurité et Condition de travail s'est tenu à Nantes.
Compte-rendu de CT et CHSCT SNA/NORD. Nouveau chef, nouvelle méthode.
Compte-rendu du CHS CT DGAC du 27 juin 2014.
Changement d'encadrement, changement de méthode : la nomination du nouveau chef SNA ne peut susciter que des espoirs auprès des agents. L'USAC-CGT a souhaité dès que possible mettre M. Crozat face aux problèmes en cours pour s'assurer de leur bonne prise en compte.