Application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'hygiène, la sécurité et la prévention médicale dans la fonction publique
Circulaire d'application du décret n°84-453
Publications assoc|iées
Lundi 23 mai 2016 a eu lieu la visite CHSCT des futurs locaux du BRIA au Bourget. En voici les détails :
Le comité s'est tenu le 8 mars 2016. Les travaux avancent plus ou moins vite, mais on se demande parfois si l'obligation de sécurité de résultat n'est pas oubliée. Lire la suite ci-dessous.
Vous lirez ici le compte-rendu de la réunion du 14 mars 2016 :
CT CHSCT du 9 décembre 2015
Compte-rendu du CHS-CT DGAC du 1er décembre 2015CHS CT DGAC du 1er décembre 2015
CHSCT SNA/DSAC/SO DU 24-11-2015