Application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'hygiène, la sécurité et la prévention médicale dans la fonction publique
Circulaire d'application du décret n°84-453
Publications assoc|iées
Le comité s'est tenu le 7 septembre 2015. C'est le premier chsct de notre nouveau chef d'organisme et l'occasion de voir si la gouvernance de l'organisme va évoluer.
Compte-rendu du CT ENAC du 7 juillet 2015.
Le comité s'est tenu le 13 mars 2015. Après une année 2014 mouvementée, nous nous attendions à un ordre du jour plus ambitieux, malheureusement ce comité était inscrit dans la routine. Lire le compte rendu en pièce jointe.
Vous trouverez dans le document joint le compte rendu du dernier CHSCT DGAC qui a eu lieu le14 octobre 2014.Ce comité a traité d