Application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'hygiène, la sécurité et la prévention médicale dans la fonction publique
Circulaire d'application du décret n°84-453
Publications assoc|iées
Ce Comité Hygiène et Sécurité s'est tenu sur le site de Rennes. Ceci a été l'occasion de faire visiter les locaux (Bureaux et moyens généraux) aux membres du comité. Mais nous déplorons les changements répétés de dates de réunions. Ceci pose des problèmes de participation aux membres qui sont en horaires opérationnels.
Compte-rendu du CHS-CT SNA/NORD du 11 avril 2013.
M. le Président,L'USAC-CGT et sa délégation vous a, à maintes reprises, alerté, de manière insistante et depuis plusieurs mois, sur les problèmes liés au fonctionnement de l’ascenseur de la tour de Rouen, ainsi qu'à l'utilisation d'un escalier extérieur. Vous vous êtes engagés ici même à mettre fin aux longues pannes qui perturbent l'utilisation de l'as
Vos représentants en CHSCT ont décidé de simplifier le rapport pour faciliter une approche globale des problèmes rencontrés et mettre l’accent sur des points importants de l’ordre du jou r. Néanmoins, l’ensemble des questions traitées est disponible sur demande .Ce 12 février, on est aucoeur de l’hiver et les personnels de Tarbes étaient absents
Ce dernier CHSCT de l'année 2012 a été plus long que prévu et tous les sujets n'ont pas pu être traités correctement. Cela a été aussi l'occasion pour l'administration de faire preuve de sa mauvaise foi sur certains sujets « sensibles », comme à Melun et à Rouen.