Application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'hygiène, la sécurité et la prévention médicale dans la fonction publique
Circulaire d'application du décret n°84-453
Publications assoc|iées
L'USAC-CGT continue a participer activement à cette instance malgré un certain immobilisme de l'administration.Espérons que des dossiers avanceront avant la fin de l'année !
Région Sud : compte rendu du CHS-CT du 04 juillet 2014
CHS CT mars 2014
Plus que jamais dans ces périodes de réorganisation et de restrictions budgétaires et d'effectifs, la DGAC a besoin de rester unie. Ce qui se passe en DSAC influe sur le SNA et réciproquement.
CHSCT...enfin!!!En effet, L'USAC-CGT a jugébon de revenir en introductionde ce CHSCT sur le problèmecréé par l'actuelle vacancedu poste d'adjoint auchef SNA RP(c'est la fonctionqui assure la présidencedu CHSCT) ; celaoblige le nouveau chef SNARP (M.Gouhot) à en assurerl'interim. Pour ne rien arranger,2 mouvements sociaux(13 juin et 10 octobre) ontabouti au report du 2èmeCHSCT de l
Dans un contexte budgétaire toujours difficile, les choses avancent mais trop lentement.Lire le compte rendu du CHSCT du SNA/Nord dans la pièce jointe.